Avis et arrêtés

22 mars 2024 : arrêté du maire n° 16/2024 - Arrêté temporaire réglementant la circulation

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AR 16 2024.pdf (PDF - 382.99 kB)

18 mars 2024 : arrêté du maire n° 12/2024 - Autorisation de régulation des populations de pigeons. Police de la salubrité publique

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19 février 2024 : arrêté du maire n° 09/2024 Arrêté temporaire règlementant une course empruntant des voies communales

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ar 09 2024.pdf (PDF - 727.32 kB)

19 février 2024 : arrêté du maire n° 08/2024 Règlementation temporaire de la circulation sur la voie communale n°2 Chemin du Bois Rizoud le mercredi 21 février 2024 de 9 h à 18 h pour une journée d'essais

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26 janvier 2024 : arrêté du maire n° 04/2024 Arrêté de voirie portant sur le permis de stationnement

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2 janvier 2024 : arrêté préfectoral n° 2023 - A172 du 22.12.23 fixant les périodes d'ouverture de la pêche et les modes de pêche spécifiques autorisés dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon pour l'année 2024

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20231222_AP_2023_A172_ouverture_peche_2024.pdf (PDF - 604.14 kB)

26 décembre 2023 : arrêté du maire n° 97/2023 Arrêté temporaire règlementant la circulation

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7 novembre 2023 : arrêté du maire n° 85/2023 Elagage ou abattage d'arbres

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arrêté du maire n° 85_2023 Elagage ou abattage d_arbres.pdf (PDF - 276.1 kB)

27 octobre 2023 : arrêté du maire n°82/2023 - arrêté temporaire règlementant la circulation sur la rue de la Croix Michel (VCR 9) et la rue du Crêt (VCR 11) - 69610 Aveize

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arrêté du maire n°82_2023 - arrêté temporaire règlementant la circulation sur la rue de la Croix Michel _VCR 9_ et la rue du Crêt _VCR 11_ - 69610 Aveize.pdf (PDF - 406.14 kB)

18 octobre 2023 : arrêté du maire n°77/2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la VCR n° 7 "Rue du Pin Berthier" sur Aveize pour des travaux de branchement électrique par l'entreprise Ageron Bissuel

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règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la VCR n° 7 Rue du Pin Berthier sur Aveize pour des travaux de branchement électrique par l_entreprise Ageron Bissuel.pdf (PDF - 409.81 kB)

10 octobre 2023 : arrêté préfectoral n° DDT_SEN_20231009_B149 du 09 octobre 2023 relatif à la mise en situation de crise sécheresse de l'axe Saône.

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arrêté préfectoral n° DDT_SEN_20231009_B149 du 09 octobre 2023 relatif à la mise en situation de crise sécheresse de l_axe Saône..pdf (PDF - 3.5 MB)

18 juillet 2023 : arrêté du maire n°73/2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue de la Croix Michel (VCR 9) et la rue du Crêt (VCR 11) - 69610 Aveize

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arrêté du maire n°73_2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue de la Croix Michel _VCR 9_ et la rue du Crêt _VCR 11_ - 69610 Aveize.pdf (PDF - 499.87 kB)

22 septembre 2023 : arrêté du maire n° 71/2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur "la rue des écoles (VCR8), sur le chemin du noisetier (VCC25), sur la route de St. Symphorien sur Coise (RD4) - 69610 Aveize

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arrêté du maire n° 71_2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue des écoles.pdf (PDF - 527.57 kB)

18 septembre 2023 : arrêté préfectoral n°DDT 2023-A54 du 13 septembre 2023 modification de l'arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du rhône et la Métropole de Lyon.

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arrêté préfectoral n°DDT 2023-A54 du 13 septembre 2023 modification de l_arrêté relatif à l_ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024.pdf (PDF - 113.44 kB)

18 septembre 2023 : arrêté préfectoral n°DDT 2023-A68 du 26 juillet 2023 relatif à la mise en place d'une période complémentaire de chasse sous terre du blaireau pour la campagne 2023-2024 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon.

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arrêté préfectoral n°DDT 2023-A68 du 26 juillet 2023 relatif à la mise en place d_une période complémentaire de chasse sous terre du blaireau pour la campagne 2023-2024.pdf (PDF - 164.92 kB)

18 septembre 2023 : arrêté préfectoral n°DDT 2023-A54 du 11 juillet 2023 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du rhône et la Métropole de Lyon.

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arrêté préfectoral n°DDT 2023-A54 du 11 juillet 2023 relatif à l_ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du rhône et la Métropole de Lyon..pdf (PDF - 924.08 kB)

12 septembre 2023 : arrêté départemental 2023-DIM-SMPR-N°43 Règlementation temporaire de la circulation lors de la manifestation "les foulées maniennes le 15 octobre 2023. Communes d'Aveize, Grézieu le marché, Haute Rivoire, Meys, Pomeys, Ste Foy l'Argentière et Souzy.

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arrêté départemental 2023-DIM-SMPR-N°43 Règlementation temporaire de la circulation lors de la manifestation les foulées maniennes le 15 octobre 2023.pdf (PDF - 326.25 kB)

11 septembre 2023 : arrêté préfectoral n° 20230906_B134 du 6 septembre 2023 relatif à la mise en situation d'alerte renforcée sécheresse de l'axe Saône et des eaux superficielles des bassins versants de la Brévenne, du Garon, de l'Yzeron et de l'Est Lyonnais.

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mise en situation d_alerte renforcée sécheresse de l_axe Saône et des eaux superficielles des bassins versants de la Brévenne, du Garon, de l_Yzeron et de l_Est Lyonnais..pdf (PDF - 9.28 MB)

25 août 2023 : arrêté du maire n° 65/2023 portant création et règlementation de 6 places de stationnement à durée limitée sur la Place de l'Eglise

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arrêté du maire n° 65_2023 portant création et règlementation de 6 places de stationnement à durée limitée sur la Place de l_Eglise.pdf (PDF - 438.33 kB)

25 août 2023 : arrêté du maire n° 64/2023 portant règlementation des emplacements réservés au stationnement des personnes en situation de handicap

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7 juillet 2023 : arrêté préfectoral n° 20230804_B117 du 4 août 2023 relatif à la mise en situation d'alerte sécheresse de l'ensemble des ressources des territoires de l'axe Saône, de l'Est Lyonnais et des territoires du Nord et de l'Ouest de la circonscription départementale du Rhône.

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arrêté préfectoral n° 20230804_B117 du 4 août 2023.pdf (PDF - 2.61 MB)

19 juillet 2023 : arrêté du maire n° 60/2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la RD633 "route du Pont Grizon" sur Aveize

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18 juillet 2023 : arrêté du maire n° 58/2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la VCR n°9 "rue de la Croix Michel" et sur la RD4 "Grande rue" sur d'Aveize

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arrêté du maire n° 58_2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la VCR n°9 rue de la Croix Michel et sur la RD4 Grande rue sur d_Aveize.pdf (PDF - 487.38 kB)

10 juillet 2023 : arrêté du maire n°59/2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la VC n° 10 "Chemin de Lamure" sur Aveize

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7 juillet 2023 : arrêté préfectoral n° 20230706_B90 du 6 juillet 2023 relatif à la mise en situation d'alerte sécheresse de l'ensemble des ressources des territoires de l'axe Saône, de l'Est Lyonnais et des territoires du Nord et de l'Ouest de la circonscription départementale du Rhône.

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arrêté préfectoral n° 20230706_B90 du 6 juillet 2023 relatif à la mise en situation d_alerte sécheresse de l_ensemble des ressources des territoires.pdf (PDF - 2.66 MB)

26 juin 2023 : arrêté du maire n°50/2023 portant interdiction de stationnement sur les parkings de la place de l'église et le long du terrain de football le vendredi 7 juillet 2023 pour le marché nocturne

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arrêté du maire n°50_2023 portant interdiction de stationnement sur les parkings de la place de l_église et le long du terrain de football le vendredi 7 juillet 2023 pour le marché nocturne.pdf (PDF - 343.57 kB)

26 juin 2023 : arrêté préfectoral n° 20230622_B27 du 22 juin 2023 Arrêté cadre sécheresse fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire intra-départemental du Rhône et de la métropole de Lyon

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arrêté préfectoral n° 20230622_B27 du 22 juin 2023 Arrêté cadre sécheresse.pdf (PDF - 2.91 MB)

20 juin 2023 : arrêté du maire n°52/2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des travaux de reprise de la couche de roulement dans la traversée du Trêve dans les 2 sens, au niveau du croisement entre RD34 et RD4 (le 21 juin 2023)

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16 juin 2023 : arrêté du maire n°51/2023 portant interdiction de stationnement sur les parkings de la place de l'Eglise et le long du terrain de football du samedi 24 juin au dimanche 25 juin 2023

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arrêté du maire n°51_2023 portant interdiction de stationnement sur les parkings de la place de l_Eglise et le long du terrain de football du samedi 24 juin au dimanche 25 juin 2023.pdf (PDF - 344.11 kB)

31 mai 2023 : arrêté du Maire n° 43/2023 arrêté du Maire portant instauration d'un sens prioritaire sur la place de l'Eglise (VCP 1) et sur la rue Pin-Berthier (VCR 7) dans l'agglomération de la commune d'aveize

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arrêté du Maire n° 43_2023 arrêté du Maire portant instauration d_un sens prioritaire sur la place de l_Eglise _VCP 1_ et sur la rue Pin-Berthier _VCR 7_ dans l_agglomération de la commune d_aveize.pdf (PDF - 235.97 kB)

25 avril 2023 : arrêté du Maire n° 41/2023 Arrêté de circulation temporaire dans le cadre des travaux de requalification de la place de l'Eglise 69610 Aveize les 27 et 28 avril2023 de 8h à 17h00.

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arrêté du Maire n° 41_2023 Arrêté de circulation temporaire dans le cadre des travaux de requalification de la place de l_Eglise 69610 Aveize les 27 et 28 avril2023 de 8h à 17h00..pdf (PDF - 530.34 kB)

21 avril 2023 : arrêté du maire n° 39/2023 portant règlement de la circulation en cas d'intempéries neige et verglas sur la voie communale V.C. 10 (chemin de Lamure) - 69610 Aveize

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21 avril 2023 : arrêté du maire n° 36/2023 instaurant des sens uniques de circulation sur la rue de la Croix michel (VCR 9) et Grande Rue (RD4) en et hors agglomération de la commune d'Aveize

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13 avril 2023 : arrêté préfectoral n° 20230412_B33 du 12 avril 2023 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse des eaux souterraines et des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône

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31 mars 2023 : arrêté du maire n° 33/2023 portant règlement temporaire de la circulation sur la voie communale n° 2 chemin du Bois Rizoud le mardi 4 avril 2023 de 9 h à 18 h pour une journée de roulage

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31 mars 2023 : arrêté du Maire n° 32/2023 Arrêté temporaire règlementant une course empruntant des voies communales.

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16 mars 2023 : arrêté du Maire n° 24/2023 Arrêté de circulation et mise en place d'une déviation dans le cadres des travaux de requalification de la Place de l'Eglise à Aveize.

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arrêté du Maire n° 24_2023 Arrêté de circulation et mise en place d_une déviation dans le cadres des travaux de requalification de la Place de l_Eglise à Aveize..pdf (PDF - 869.17 kB)

14 mars 2023 : arrêté du Maire n° 22/2023 Autorisation de régulation des populations de pigeons. Police de la salubrité Publique.

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24 février 2023 : arrêté du maire n°12/2023 portant règlement temporaire de la circulation et du stationnement sur la RD34 "Carrefour du Trêve" - Carrefour entre la route de Grézieu le marché et la route de Duerne

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arrêté du maire n°12_2023 portant règlement temporaire de la circulation et du stationnement sur la RD34 Carrefour du Trêve.pdf (PDF - 503.95 kB)

21 février 2023 : arrêté du maire n° 11/2023 Arrêté Communal de défense extérieure contre l'incendie.

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arrêté du maire n° 11_2023 Arrêté Communal de défense extérieure contre l_incendie..pdf (PDF - 659.65 kB)

20 janvier 2023 : arrêté du maire n°05/2023 Urbanisme - Prescription et mise en oeuvre de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aveize

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